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Design créé par Nev@ - V.2 - 09/09
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Afin de bien cerner les besoins et les attentes du client, un ou plusieurs contacts téléphoniques seront organisés. Ainsi l'Usine à clics et le client pourront convenir d'un calendrier d'échéance et d'un devis. Le client s'engage à faire part, de façon précise, de ses besoins et à ne pas les changer une fois le devis accepté. Toute modification du devis fera l'objet d'une facturation supplémentaire (consulter le paragraphe " webmastering et modifications)".
Le contenu des pages statique sera conçut par l'Usine à Clics, à partir de textes et images fournis par le client. Le client devra s'assurer que les contenus sont libre de droit AVANT de les soumettres à L'Usine à Clics. Une fois les textes, images et design validés par le client, toutes les modifications suivantes seront facturées en sus (consulter le paragraphe "Webmastering et modifications".
L'Usine à Clics décline toute responsabilité concernant les documents soumis à licence et dont le client n'aura pas acheté les droits.
L'Usine à Clics gardera une copie du site, en cas de défaillance de l'hebergeur, afin de pouvoir le remettre en ligne dans les plus bref délais et sur demande expresse du client.
L'hebergement du site est pris en charge par une entreprise tierce, L'Usine à Clics n'est pas un hebergeur et ne possède pas les structures pour fournir se service. Le client est donc le seul gestionnaire et propriétaire de son hebergement. Nous fournissons cependant une aide au choix et à l'achat en cas de demande du client.
Tous les transfert de fichier vers l'hebergeurs du site sont bien entendus effectués par nos soins.
L'usine à Clics ne pourra etre tenue responsable en cas de defaillance de l'hebergeur, de maintenance du réseau ou de problème
Les renseignements ou documents nécessaires aux mises à jour doivent être fournis par le client. Les mise a jours incluant un délais (annonces spécifique, fermeture, concours, etc... devront être fourni assez tot à l'Usine à Clics afin qu'elle ai le temps de mettre en page et de transférer le contenu sur le seveur. (selon charge de travail, comptez 1 à 3 jours après receptions des documents.)
L'Usine à Clics ne peut être tenu responsable de retard dans les opérations de maintenance en cas de force majeure. Par cas de force majeure, nous entendons toutes circonstances indépendantes de notre volonté et de nos compétences ne nous permettant pas de remplir nos obligations et nos engagements. Il en est ainsi notamment en cas de défaillance d'un des chaînons d'accès à l'Internet, panne de courant électrique, défaillance du réseau Internet, panne de la centrale téléphonique, feu, destruction, panne de courant majeur, sans que cette liste soit limitative.
Tout devis fournit par l'Usine à Clics est valable 1 mois à compté de son impression. Tous changements de la grille tarifaire sera donc applicable aux devis non confirmés au terme de cette période.
L'Usine à Clics s'engage à fournir un site (à destination d'Internet) comprenant les particularités suivantes :
Aucune information et contenu illégal, contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs, que ce soit de nature apparente ou cryptée, visible ou cachée dans les programmes informatiques, ne seront affichés. Il pourra être mis fin d'office et sans préavis au présent contrat lorsque le client se sera rendu coupable, lors des opérations de création ou de maintenance, de dissémination d'informations contrevenant aux lois nationales ou internationales, aux bonnes mœurs, aux usages établis, au spam, aux règlements éthiques ou qui peuvent être considérés comme discriminatoires quant au sexe, à la religion, à la race ou à la culture ou qui pourraient être considérées comme dommageables.
Aucune information de nature privée, confidentielle, médicale pouvant nuire à l'image de l'entreprise ne sera affichée.
Un produit visible de manière correcte dans les différentes versions des navigateurs modernes.
Un produit contenant diverses caractéristiques telles qu'énoncées dans le devis qui a été fait.
Tout élément fourni par l'Usine à Clics (photos, dessins, animations, graphiques.) devient la propriété du client après le paiement de la facture de solde.
Cependant, en ce qui concerne les éléments de programmations, l'Usine à Clics offre une licence d'utilisation au client et se réserve le droit d'utiliser ces éléments par ailleurs, excepté si des conditions spéciales sont fixées dans le contrat.
Concernant le site proprement dit, il est établi que l'Usine à Clics propose un produit fini répondant aux spécifications du devis. En aucun cas, l'Usine à Clics ne peut garantir :
Que le site demandé par le client lui assurera une augmentation de ses ventes.
Que le travail fourni générera automatiquement des visites sur le site.
l'Usine à Clics rappelle qu'Internet peut être considéré comme un lieu public et qu'il appartient au client de vérifier que les documents fournis, quels que soient leurs supports ou leurs natures, sont en conformité vis à vis de la législation Française. Seule la responsabilité du client pourra être engagée à ce titre.
Après la livraison et la vérification du bon fonctionnement du site, l'Usine à Clics ne pourra être tenu responsable du défaut d'accès au site, via Internet. La responsabilité devra être recherchée auprès de l'hébergeur, du fournisseur d'accès, du prestataire téléphonique ou du matériel utilisé.
Conformément à la loi du 8 décembre 1992 sur la protection de la vie privée. l'Usine à Clics garantit que les informations nominatives (nom, adresse, numéros de téléphone.) ne seront ni cédées ni vendues à un tiers sans l'autorisation du client.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l'exercer, vous pouvez vous adresser à :
Solenn Clousier - 9 place de l'église - 35430 Saint Jouan des Guerets.
Ou bien par email à : contact@lusineaclics.com
En cas de modification de la législation Française, celle-ci est immédiatement applicable. Si la modification de cette législation avait pour but de rendre impossible l'exécution du contrat par l'une des parties, celle-ci doit le faire savoir à l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception. Au cas où cette législation aurait pour conséquence de rendre l'entreprise du client illicite ou la construction du site impossible, les sommes payées restent acquises.
Un acompte de 20% du coût de création du site doit être fourni à l'acceptation du devis.
Le solde restant de 80% sera payé intégralement à la mise en ligne du site selon des modalités définient dans le devis.
En cas de non paiement dans les 15 jours, l'Usine à Clics se réserve le droit de suspendre ses services sans préavis. La somme due reste bien entendu exigible.
Les réclamations concernant la facturation doivent être faites dans les 10 jours de la date d'envoi de la facture et doivent être adressées par courrier à l'Usine à Clics. Passé ce délai, l'Usine à Clics considérera que le client accepte la facture.
L'Usine à Clics se reserve le droit de changer les termes de ses conditions de vente, sans justifications ni préavis. Ces termes étant disponibles sur le site www.lusineaclics.com et au dos des devis et factures.